Les ordres du jour
Vous trouverez ci-dessous les ordres du jour des conseils municipaux :
- ODJ conseils municipaux de 2023
ordre du jour conseil municipal du 20 septembre 2023, par dbrouxel
ordre du jour du conseil municipal du 28 juin 2023, par dbrouxel
ordre du jour conseil municipal extraordinaire du 09 juin 2023, par dbrouxel
ordre du jour du conseil municipal du 31 mai 2023, par dbrouxel
ordre du jour du conseil municipal du 22 mars 2023, par dbrouxel
ordre du jour du conseil municipal du 25 janvier 2023, par dbrouxel
- ODJ conseils municipaux de 2022
ordre du jour du conseil municipal du 14 décembre 2022, par dbrouxel
ordre du jour du conseil municipal du 23 novembre 2022, par dbrouxel
ordre du jour du conseil municipal du 19 octobre 2022, par dbrouxel
ordre du jour du conseil municipal du 21 septembre 2022, par dbrouxel
ordre du jour du conseil municipal du 22 juin 2022, par dbrouxel
ordre du jour du conseil municipal du 18 mai 2022, par dbrouxel
ordre du jour du conseil municipal de Fosses du 23 mars 2022, par dbrouxel
ordre_du_jour_conseil_municipal_de_fosses_27_janvier_2022.pdf, par DGS Fosses
- ODJ conseils municipaux de 2021
ordre_du_jour_conseil_municipal_du_15_decembre_2021.pdf, par DGS 2021
Ordre du jour du conseil municipal de Fosses du 24 novembre 2021, par dbrouxel
ordre_du_jour_du_conseil_municipal_du_20_octobre_2021.pdf, par DGS Fosses 2021
Ordre du jour du conseil municipal de Fosses du 22 septembre 2021, par DGS Fosses 2021
Ordre du jour du conseil municipal de Fosses du 23 juin 2021, par dbrouxel
Ordre du jour du conseil municipal de Fosses du 26 mai 2021, par dbrouxel
Ordre du jour du conseil municipal de Fosses du 24 mars 2021, par DGS 2021
Ordre du jour du conseil municipal de Fosses du 27 janvier 2021.pdf, par cabinet mairie
- ODJ conseils municipaux de 2020
Accordion content 1.
ordre du jour du conseil municipal du 16 décembre 2020, par dbrouxel
ordre du jour du conseil municipal du 25 novembre 2020, par dbrouxel
ordre du jour du conseil municipal du 14 octobre 2020, par dbrouxel
Ordre du jour du conseil municipal du 23 septembre 2020, par dbrouxel
ordre du jour du conseil muncipal du 24 juin 2020, par dbrouxel
Ordre du jour du conseil municipal du 26 mai 2020, par DGS
Ordre du jour du conseil municipal du 4 mars 2020, par DGS
Ordre du jour du conseil municipal du 22 janvier 2020, par dbrouxel
- ODJ Conseils municipaux de 2019
Ordre du jour du conseil municipal du 18 décembre 2019, par dbrouxel
Ordre du jour du conseil municipal du 27 novembre 2019, par dbrouxel
Ordre du jour du conseil municipal du 16 octobre 2019, par vdecoin
Ordre du jour du conseil municipal du 25 septembre 2019, par vdecoin
Ordre du jour du conseil municipal du 26 juin 2019, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 29 mai 2019, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 17 avril 2019, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 27 mars 2019, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 30 janvier 2019, par admin
- ODJ Conseils municipaux de 2018
Ordre du jour du conseil municipal du 19 décembre 2018, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 21 novembre 2018, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 16 octobre 2018, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 19 septembre 2018, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 20 juin 2018, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 23 mai 2018, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 28 mars 2018, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 31 janvier 2018, par admin
- ODJ conseils municipaux de 2017
Ordre du jour du conseil municipal du 13 décembre 2017, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 15 novembre 2017, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 20 septembre 2017, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 30 juin 2017, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 20 juin 2017, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 31 mai 2017, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 26 avril 2017, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 22 mars 2017, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 01 mars 2017, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 18 janvier 2017, par admin
- ODJ conseils municipaux de 2016
Ordre du jour du conseil municipal du 13 décembre 2016, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 23 novembre 2016, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 19 octobre 2016, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 21 septembre 2016, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 22 juin 2016, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 18 mai 2016, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 30 mars 2016, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 16 mars 2016, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 17 février 2016, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 20 janvier 2016, par admin
- ODJ conseils municipaux de 2015
Ordre du jour du conseil municipal du 16 décembre 2015, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 25 novembre 2015, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 14 octobre 2015, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 23 septembre 2015, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 23 juin 2015, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 27 mai 2015, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 08 avril 2015, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 18 mars 2015, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 11 février 2015, par admin
ordre_du_jour_du_conseil_municipal_du_31_mai_2023.pdf, par DGS Fosses 2023
- ODJ conseils municipaux de 2014
Ordre du jour du conseil municipal du 17 décembre 2014, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 26 novembre 2014, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 15 octobre 2014, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 10 septembre 2014, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 18 juin 2014, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 21 mai 2014, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 09 avril 2014, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 29 mars 2014, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 12 mars 2014, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 29 janvier 2014, par admin
- ODJ conseils municipaux de 2013
Ordre du jour du conseil municipal du 18 décembre 2013, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 13 novembre 2013, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 04 septembre 2013, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 26 juin 2013, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 29 mai 2013, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 24 avril 2013, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 27 mars 2013, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 20 mars 2013, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 27 février 2013, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 23 janvier 2013, par admin
- ODJ conseils municipaux de 2012
Ordre du jour du conseil municipal du 12 décembre 2012, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 28 novembre 2012, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 24 octobre 2012, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 26 septembre 2012, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 20 juin 2012, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 11 avril 2012, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 21 mars 2012, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 15 février 2012, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 18 janvier 2012, par admin
- ODJ conseils municipaux de 2011
Ordre du jour du conseil municipal du 14 décembre 2011, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 16 novembre 2011, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 18 octobre 2011, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 21 septembre 2011, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 22 juin 2011, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 18 mai 2011, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 17 avril 2011, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 16 mars 2011, par admin
Ordre du jour du conseil municipal du 9 février 2011, par admin
