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Le plan local d'urbanisme
Le plan local d’urbanisme (PLU) de la ville a été approuvé le 23 janvier 2008 ... du conseil municipal le 18 janvier 2012. Plan local d'urbanisme plan_zonage_plu_janv_2012_modif_ndeg2.pdf ...
Page Basique - 20/10/2023
Plan de la ville
Vous trouverez ci-dessous la dernière version du plan de la ville de Fosses (2018). Cliquez sur le plan pour télécharger le plan en format pdf. ...
Page Basique - 03/07/2019
Plan Neige
Du 15 novembre au 15 mars, le Plan Neige est activé à Fosses. Des agents des services techniques sont ... pour traiter les voies de circulation. Ils suivent un plan de déneigement qui tient compte de la fréquentation des axes, de leur ...
Page Basique - 03/12/2019
Plan tranquillité senior activé
... contre le coronavirus et donc du confinement actuel, le Plan Tranquillité Seniors a été déclenché par la mairie de Fosses. Les ...
Actualités - 06/05/2020
Enquête sur le plan local de mobilité
... France dont Fosses fait partie, travaille depuis 2021 à un plan de mobilié local pour améliorer les transports à l'échelle du ...
Actualités - 22/06/2023
Acheter ou louer à Fosses
... l'achat selon sa situation dans la ville. En effet, le plan local d'urbanisme (PLU) actualisé en 2011 comporte des prescriptions ... conseiller, l’ADIL informe et réalise des simulations de plan de financement gratuitement sur rendez-vous. Pour obtenir un rendez-vous, ...
Page Basique - 02/08/2019
Publication des actes administratifs
... prescrivant l'engagement de la modification simplifiée du plan local d'urbanisme (suppression de l'emplacement réservé «A-2 parcelle ... PRESCRIVANT L'ENGAGEMENT DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLAN LOCAL D'URBANISME (SUPPRESSION DE L'EMPLACEMENT RESERVE «A-2 parcelle AE ...
Page Basique - 21/02/2024
Les délibérations du Conseil municipal
... par dbrouxel del16_Plan de formation 2022 del16_plan_de_formation_2022.pdf, par dbrouxel ... del13_Demande de subvention au titre du plan vélo régional ...
Page Basique - 01/02/2024
Mentions légales
... sont non contractuels et les documents qui font foi, au plan juridique, sont ceux qui ont fait l'objet d'annonces légales et/ou du ... aussi bien en ce qui concerne sa forme (choix du plan, disposition des matières, moyens d'accès aux données, organisation des ...
Page Basique - 14/05/2019
Les logements
... immobiliers et les maisons et appartements vendus sur plan, de 18 à 24 mois avant la livraison. La commercialisation des programmes ... Par ailleurs, Fosses participe à l'élaboration d'un plan local de l'habitat intercommunal (PLHI) de la Communauté ...
Page Basique - 02/08/2019